Quels sont les principaux troubles du voisinage ?

bruit de voisinage : Quels sont les principaux troubles du voisinage ?

Habiter au sein d’un le voisinage s’avère être la situation de la majorité des français. Cependant, même si des avantages existent il existe fréquemment des cas où des voisins ne respectent pas les règles et principes du voisinage entrainant dès lors des conflits plus ou moins importants.

Nous allons  lister les principaux troubles du voisinage puisqu’en avoir connaissance permet déjà dans un premier temps de mieux les éviter. 

Les troubles du voisinage relatifs aux animaux

Peu importe le type d’animal, le type d’habitation et le type d’environnement (rural ou urbain), les animaux peuvent facilement porter atteinte au calme et à la tranquillité d’un voisinage.

Les animaux peuvent en effet aboyer à répétition sans répit, gémir ou crier selon le type d’animal. Ces nuisances sonores peuvent effrayer et porter atteinte à la tranquillité de certains. De plus, l’intervention de dommages corporels n’est pas rare suite à des morsures par exemple. 

Même si aucune loi ni aucun règlement ne vient prohiber la possession d’animaux domestiques, même au sein d’un voisinage, il est essentiel d’éduquer ses animaux, de les gérer afin d’être respectueux envers les autres et leur bien-être. c’est en effet le maitre de l’animal qui causera un quelconque dommage qui en sera pleinement responsale et devra le réparer.

Les troubles du voisinage relatifs à la présence de fenêtres, d’entrées de lumières

Faisant partie des troubles moins communs, le non-respect des distances minimales fixées lors de la réalisation d’ouvertures qui donnent directement sur la maison de son voisin est prohibé. En effet, si un voisin entreprend d’effectuer des travaux pour faire une ouverture qui donne sur votre habitation, vous avez le droit de vous plaindre puisque des distances minimales sont régies par l’article 678 du code civil.

Afin de respecter l’intimité, la tranquillité et le confort de ses voisins, la distance à respecter pour une vue qui serait linéaire est de 1,90 entre l’extrémité extérieure de la façade et la séparation des deux habitations. Pour une vue dite « oblique », la distance est moins importante, 0,60m suffisent.

Les Troubles du voisinage provenant des nuisances sonores

Ce type de conflit est le plus courant. Une fête, une soirée entre amis, des bruits d’animaux, des cris de bébés, une dispute violente ou encore des bruits d’appareils domestiques sont autant de facteurs qui causent une gêne chez un voisin proche et qui sont susceptibles de causer des troubles plus ou moins importants.

Afin de réduire au maximum les risques de conflits à ce sujet, l’Etat est venu poser un cadre, une réglementation au niveau des horaires. Par exemple, de 22h à 7h du matin aucun tapage nocturne n’est toléré. Les horaires de travaux ainsi que de tondage de pelouse suivent le même régime.

Les troubles du voisinage provenant de plantations gênantes

A la campagne comme à la ville, il existe des situations dans lesquelles un voisin souhaite planter des fleurs ou des arbustes dans son jardin. Cependant, dans certains cas, les plantations viennent empiéter sur le terrain du voisin ou bien leur hauteur n’est pas adéquate. En principe, une distance minimale est à respecter entre la séparation de deux propriétés et la plantation. Cette distance fut fixée à deux mètres pour toute plante de plus de deux mètres de haut et de 0,50m pour celles dont la taille est inférieure à deux mètres.

Les problèmes entre voisins liés aux constructions

Un trouble du voisinage peut résulter d’une construction gênante, qui viendrait priver une habitation de soleil, de bonne réception ou de vue par exemple. Même si parfois les règles d’urbanisme fixées ont été respectées, en cas de gêne important les tribunaux peuvent être convoqués.

Lorsque votre voisin souhaite entreprendre une construction ou une ouverture dans un mur qui était aveugle jusqu’à cet instant, il se doit de respecter des distances légalement régies.